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Brevet européen · EP3049391 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3049391
- Numéro de demande
- EP14772317
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2014
- Publié
- 3 août 2016
- Délivré
- 26 déc. 2018
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 209/42 (2006.01)C07D 403/10 (2006.01)C07D 405/12 (2006.01)C07D 405/14 (2006.01)C07D 413/14 (2006.01)C07D 417/14 (2006.01)C07D 471/04 (2006.01)A61K 31/404 (2006.01)A61K 31/416 (2006.01)A61P 25/28 (2006.01)
- Priorité
- EP 13186458 27.09.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/070092 22.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/044072 02.04.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 7 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2019
Parties
Inventeur
GROEBKE ZBINDEN, Katrin
CH-4410 Liestal
SCHAFFHAUSER, Herve
F-68440 Habsheim, FR
PINARD, Emmanuel
F-68480 Linsdorf, FR
RYCKMANS, Thomas
F-68128 Rosenau, FR
BLANC, Jean-Baptiste
F-68510 SIERENTZ, FR
BALLARD, Theresa Maria
F-68480 Lutter, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.