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Brevet européen · EP3049409 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3049409
Numéro de demande
EP14781474
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2014
Publié
3 août 2016
Délivré
3 mai 2017
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 405/14 (2006.01)
C07D 401/04 (2006.01)
C07D 401/10 (2006.01)
C07D 405/04 (2006.01)
C07D 239/91 (2006.01)
C07D 471/04 (2006.01)
C07D 473/04 (2006.01)
C07D 487/04 (2006.01)
C07D 495/04 (2006.01)
C07D 513/04 (2006.01)
A61K 31/517 (2006.01)
A61P 3/10 (2006.01)
A61P 25/10 (2006.01)
A61P 25/22 (2006.01)
A61P 25/24 (2006.01)
Priorité
EP 13185856 25.09.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/070100 22.09.2014
Publication PCT
WO2015/044075 02.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  3. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  4. 3 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2017

Parties

Inventeur

BIEMANS, Barbara

4058 Basel

GUBA, Wolfgang

79379 Muellheim, DE

JAESCHKE, Georg

4059 Basel

RICCI, Antonio

4127 Birsfelden

RUEHER, Daniel

68480 Raedersdorf, FR

VIEIRA, Eric

4402 Frenkendorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.