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Brevet européen · EP3049409 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3049409
- Numéro de demande
- EP14781474
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2014
- Publié
- 3 août 2016
- Délivré
- 3 mai 2017
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 405/14 (2006.01)C07D 401/04 (2006.01)C07D 401/10 (2006.01)C07D 405/04 (2006.01)C07D 239/91 (2006.01)C07D 471/04 (2006.01)C07D 473/04 (2006.01)C07D 487/04 (2006.01)C07D 495/04 (2006.01)C07D 513/04 (2006.01)A61K 31/517 (2006.01)A61P 3/10 (2006.01)A61P 25/10 (2006.01)A61P 25/22 (2006.01)A61P 25/24 (2006.01)
- Priorité
- EP 13185856 25.09.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/070100 22.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/044075 02.04.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 3 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2017
Parties
Inventeur
BIEMANS, Barbara
4058 Basel
GUBA, Wolfgang
79379 Muellheim, DE
JAESCHKE, Georg
4059 Basel
RICCI, Antonio
4127 Birsfelden
RUEHER, Daniel
68480 Raedersdorf, FR
VIEIRA, Eric
4402 Frenkendorf
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.