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Brevet européen · EP3049439 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3049439
- Numéro de demande
- EP14777078
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2014
- Publié
- 3 août 2016
- Délivré
- 25 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 25 sept. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C07K 16/28 (2006.01)C07K 16/30 (2006.01)
- Priorité
- US 201361882877 P 26.09.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/070692 26.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/044386 02.04.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
1 entrée antérieure
- 25 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.12.2019
Parties
Inventeur
B-9000 Gent, BE
B-9700 Oudenaarde, BE
PT-2670-559 Loures, PT
B-9000 Gent, BE
B-3020 Herent, BE
B-8560 Wevelgem, BE
B-9881 Bellem, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.