HÄRTBARE EPOXIDZUSAMMENSETZUNGEN

Brevet européen · EP3049479 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3049479
Numéro de demande
EP14772553
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2014
Publié
3 août 2016
Délivré
6 sept. 2017
Fin de la protection au plus tard
15 sept. 2034
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
C08L 63/00 (2006.01)
Priorité
US 201361882940 P 26.09.2013
Demande PCT
PCT/US2014/055888 16.09.2014
Publication PCT
WO2015/047799 02.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  7. 17 oct. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Latscha Schöllhorn Partner AG, Austrasse 24, 4051 Basel → Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

  8. 13 oct. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Latscha Schöllhorn Partner AG, Austrasse 24, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 13.10.2017

1 entrée antérieure
  1. 6 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2017

Parties

Inventeur

LIANG, Yi Ling

Pearland, TX 77584, US

FAN, William W.

Lake Jackson, TX 77566, US

MOORE, Stanley E.

Michigan 48674, US

XIE, Rui

Pearland, TX 77584, US

WILSON, Mark B.

Clute, TX 77531, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.