HÄRTBARE EPOXIDZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP3049479 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3049479
- Numéro de demande
- EP14772553
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 2014
- Publié
- 3 août 2016
- Délivré
- 6 sept. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 15 sept. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C08L 63/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201361882940 P 26.09.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/055888 16.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/047799 02.04.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 17 oct. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Austrasse 24, 4051 Basel → Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 17.10.2018
- 13 oct. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Austrasse 24, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 13.10.2017
1 entrée antérieure
- 6 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2017
Parties
Inventeur
Pearland, TX 77584, US
Lake Jackson, TX 77566, US
Michigan 48674, US
Pearland, TX 77584, US
Clute, TX 77531, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.