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Brevet européen · EP3049581 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3049581
Numéro de demande
EP14830749
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2014
Publié
3 août 2016
Délivré
4 avr. 2018
Fin de la protection au plus tard
28 sept. 2034
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
E02D 29/02 (2006.01)
Priorité
US 201314038119 26.09.2013
Demande PCT
PCT/US2014/058141 29.09.2014
Publication PCT
WO2015/050828 09.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 21 juin 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  6. 4 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.04.2018

Parties

Titulaire

Watershed Geosynthetics LLC

11400 Atlantis Place, Suite 200, Alpharetta GA 30022, US

Mandataire

Ing. Marco Zardi c/o M. ZARDI & Co. S.A.

via Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

COOLEY, Bradford

Chattanooga, TN 37421, US

AYERS, Michael

Alpharetta, GA 30022, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.