GERÜSTRIEGEL
Brevet européen · EP3049591 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3049591
- Numéro de demande
- EP14830792
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2014
- Publié
- 3 août 2016
- Délivré
- 14 juin 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E04G 1/04 (2006.01)E04G 1/15 (2006.01)E04G 7/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014100498 17.01.2014
- Demande PCT
- PCT/DE2014/100433 09.12.2014
- Publication PCT
- WO2015/106734 23.07.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 7 mai 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Geitz Truckenmüller Lucht Christ Patentanwälte PartGmbB, c/o Roh Rechtsanwälte, Seidengasse 15, 8001 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 7 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 29 juin 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Geitz Truckenmüller Lucht Christ Patentanwälte PartGmbB, c/o Roh Rechtsanwälte, Seidengasse 15, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.06.2017
- 14 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2017
Parties
Mandataire
Inventeur
74906 Bad Rappenau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.