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Brevet européen · EP3049676 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3049676
Numéro de demande
EP14761870
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
11 sept. 2014
Publié
3 août 2016
Délivré
10 juil. 2019
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 19/04 (2006.01)
F04D 29/58 (2006.01)
F04D 25/06 (2006.01)
F04D 29/056 (2006.01)
Priorité
DE 202013008470 U 24.09.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/069344 11.09.2014
Publication PCT
WO2015/043962 02.04.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

  2. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  3. 10 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2019

Parties

Titulaire

Leybold GmbH

Bonner Strasse 498, 50968 Köln, DE

Inventeur

HÖLZER, Rainer

50354 Hürth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.