SAUGVORRICHTUNG MIT SCHALLSPIEGELEINRICHTUNG
Brevet européen · EP3049677 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3049677
- Numéro de demande
- EP13766378
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2013
- Publié
- 3 août 2016
- Délivré
- 7 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 25 sept. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F04D 29/44 (2006.01)F04D 29/66 (2006.01)A47L 9/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2013/070098 26.09.2013
- Publication PCT
- WO2015/043641 02.04.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 19 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
- 11 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 11.10.2022
- 7 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 7 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
Parties
Inventeur
70437 Stuttgart, DE
70178 Stuttgart, DE
71394 Kernen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.