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Brevet européen · EP3049689 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3049689
- Numéro de demande
- EP14753231
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2014
- Publié
- 3 août 2016
- Délivré
- 3 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 12 août 2034
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F16D 65/12 (2006.01)
- Priorité
- AT 506152013 24.09.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/067319 13.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/043818 02.04.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.11.2025
- 5 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2024
- 9 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.11.2023
- 28 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.11.2022
- 21 déc. 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Siemens Mobility GmbH, Siemensstraße 90, 1210 Wien, Autriche → Siemens Mobility Austria GmbH, Siemensstraße 90, 1210 Wien, Autriche
Publié dans Swissreg le 21.12.2019
- 13 avr. 2019
Transféré
- Titulaire
- Siemens AG Österreich, Siemensstraße 90, 1210 Wien, Autriche → Siemens Mobility GmbH, Siemensstraße 90, 1210 Wien, Autriche
Publié dans Swissreg le 13.04.2019
- 16 nov. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.11.2018
- 3 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.10.2018
Parties
Inventeur
A-8054 Graz, AT
A-8020 Graz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.