AUTOMATISCHE DATENHARMONISIERUNG
Brevet européen · EP3049965 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3049965
- Numéro de demande
- EP14771579
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2014
- Publié
- 3 août 2016
- Délivré
- 3 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 21 sept. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G06F 16/25 (2019.01)
- Priorité
- DE 102013110571 24.09.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/070141 22.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/044090 02.04.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 16.10.2026
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 9 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 7 sept. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
4 entrées antérieures
- 7 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 7 sept. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- IQser IP GmbH, Borchlingweg 41, 22605 Hamburg, Allemagne → Knecon IQser Holding GmbH, Borchlingweg 41, 22605 Hamburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 4 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.09.2020
- 3 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.06.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
42855 Remscheid, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.