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Brevet européen · EP3050428 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3050428
Numéro de demande
EP14849865
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2014
Publié
3 août 2016
Délivré
24 juil. 2019
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01G 25/02 (2006.01)
A01C 23/04 (2006.01)
Priorité
JP 2013196945 24.09.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/073876 10.09.2014
Publication PCT
WO2015/045861 02.04.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 24 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2019

Parties

Titulaire

Enplas Corporation

2-30-1 Namiki, Kawaguchi-shi, Saitama 332-0034, JP

Inventeur

KIDACHI, Masahiro

Kawaguchi-shi Saitama 332-0034, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.