LATTENROST FÜR EIN BETT
Brevet européen · EP3050466 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3050466
- Numéro de demande
- EP16000179
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 2016
- Publié
- 3 août 2016
- Délivré
- 22 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 25 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A47C 23/06 (2006.01)
- Priorité
- BE 201505044 30.01.2015
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 20 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 20.02.2023
- 20 avr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ORITI PATENTS - FRANCO ORITI, Viale Carlo Cattaneo 23, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 20.04.2017
- 22 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
Parties
Mandataire
Inventeur
Peters, Ludovic Marcel
8730 Oedelem, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.