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Brevet européen · EP3050606 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3050606
Numéro de demande
EP14848832
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2014
Publié
3 août 2016
Délivré
28 juil. 2021
Radié
29 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63F 13/55 (2014.01)
A63F 13/533 (2014.01)
A63F 13/822 (2014.01)
A63F 13/63 (2014.01)
A63F 13/92 (2014.01)
Priorité
JP 2013202721 27.09.2013
JP 2014080554 09.04.2014
Demande PCT
PCT/JP2014/075673 26.09.2014
Publication PCT
WO2015/046447 02.04.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.06.2022

  2. 29 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.04.2022

  3. 28 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.07.2021

Parties

Inventeur

EDA, Taiki

Tokyo 106-6112, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.