COMPUTERSTEUERUNGSVERFAHREN, STEUERUNGSPROGRAMM UND COMPUTER
Brevet européen · EP3050606 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3050606
- Numéro de demande
- EP14848832
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2014
- Publié
- 3 août 2016
- Délivré
- 28 juil. 2021
- Radié
- 29 avr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63F 13/55 (2014.01)A63F 13/533 (2014.01)A63F 13/822 (2014.01)A63F 13/63 (2014.01)A63F 13/92 (2014.01)
- Priorité
- JP 2013202721 27.09.2013JP 2014080554 09.04.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2014/075673 26.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/046447 02.04.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
- 29 avr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.04.2022
- 28 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.07.2021
Parties
Inventeur
EDA, Taiki
Tokyo 106-6112, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.