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Brevet européen · EP3050671 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3050671
Numéro de demande
EP16153955
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2016
Publié
3 août 2016
Délivré
20 nov. 2019
Fin de la protection au plus tard
1 févr. 2036
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B23Q 3/155 (2006.01)
B23Q 3/157 (2006.01)
Priorité
DE 102015201779 02.02.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 20 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

Parties

Inventeur

TÜLLMANN, Udo

99817 Eisenach, DE

KÜMMEL, Stephan

99817 Eisenach, DE

HEUMANN, Andreas

08543 Pöhl, DE

KRETZSCHMAR, Andreas

02733 Cunewalde, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.