NEUARTIGE STICKSTOFFHALTIGE VERBINDUNG ODER SALZ DAVON ODER METALLKOMPLEX DAVON

Brevet européen · EP3050878 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3050878
Numéro de demande
EP14849898
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2014
Publié
3 août 2016
Délivré
27 oct. 2021
Fin de la protection au plus tard
23 sept. 2034
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
C07D 471/04 (2006.01)
C07D 401/12 (2006.01)
C07D 401/14 (2006.01)
C07D 519/00 (2006.01)
C07K 5/062 (2006.01)
A61K 31/555 (2006.01)
A61K 51/04 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
A61P 9/00 (2006.01)
C07D 213/73 (2006.01)
C07D 213/75 (2006.01)
Priorité
JP 2013196712 24.09.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/075332 24.09.2014
Publication PCT
WO2015/046278 02.04.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 20.03.2026

  2. 9 févr. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 09.02.2026

  3. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  4. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  5. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  6. 10 oct. 2022

    Mandataire radié

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 10.10.2022

  7. 10 oct. 2022

    Transféré

    Titulaire
    FUJIFILM Toyama Chemical Co., Ltd., 14-1, Kyobashi 2-chome, Chuo-ku, Tokyo, Japon, FUJIFILM Corporation, 26-30, Nishiazabu 2-chome, Minato-ku, Tokyo 106-8620, Japon → FUJIFILM Corporation, 26-30, Nishiazabu 2-chome, Minato-ku, Tokyo 106-8620, Japon, PDRadiopharma Inc., 14-1, Kyobashi 2-chome, Chuo-ku, 104-0031, Tokyo, Japon
    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 10.10.2022

  8. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

3 entrées antérieures
  1. 7 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

  2. 3 nov. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

  3. 27 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

Parties

Inventeur

NAGANO, Akio

Sammu-shi Chiba 289-1592, JP

OSHIKIRI, Shinobu

Sammu-shi Chiba 289-1592, JP

HINO, Akihiro

Sammu-shi Chiba 289-1592, JP

FUKUNAGA, Hirofumi

Ashigarakami-gun Kanagawa 258-8577, JP

DOZONO, Hiroyuki

Sammu-shi Chiba 289-1592, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.