NEUARTIGE STICKSTOFFHALTIGE VERBINDUNG ODER SALZ DAVON ODER METALLKOMPLEX DAVON
Brevet européen · EP3050878 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3050878
- Numéro de demande
- EP14849898
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2014
- Publié
- 3 août 2016
- Délivré
- 27 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 23 sept. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- C07D 471/04 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)C07D 401/14 (2006.01)C07D 519/00 (2006.01)C07K 5/062 (2006.01)A61K 31/555 (2006.01)A61K 51/04 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)A61P 9/00 (2006.01)C07D 213/73 (2006.01)C07D 213/75 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013196712 24.09.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/075332 24.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/046278 02.04.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 9 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 10 oct. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.10.2022
- 10 oct. 2022
Transféré
- Titulaire
- FUJIFILM Toyama Chemical Co., Ltd., 14-1, Kyobashi 2-chome, Chuo-ku, Tokyo, Japon, FUJIFILM Corporation, 26-30, Nishiazabu 2-chome, Minato-ku, Tokyo 106-8620, Japon → FUJIFILM Corporation, 26-30, Nishiazabu 2-chome, Minato-ku, Tokyo 106-8620, Japon, PDRadiopharma Inc., 14-1, Kyobashi 2-chome, Chuo-ku, 104-0031, Tokyo, Japon
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 10.10.2022
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
3 entrées antérieures
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 3 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
- 27 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Sammu-shi Chiba 289-1592, JP
Sammu-shi Chiba 289-1592, JP
Sammu-shi Chiba 289-1592, JP
Ashigarakami-gun Kanagawa 258-8577, JP
Sammu-shi Chiba 289-1592, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.