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Brevet européen · EP3050960 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3050960
Numéro de demande
EP16155521
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2005
Publié
3 août 2016
Délivré
13 déc. 2017
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 1/04 (2006.01)
A61K 35/74 (2015.01)
C12R 1/225 (2006.01)
Priorité
GB 0421448 27.09.2004
Divisionnaire de
EP05786983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 13 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2017

Parties

Inventeur

Thurlby, Timothy

Palmerston North, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.