ENTWÄSSERUNGSRINNE
Brevet européen · EP3051034 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3051034
- Numéro de demande
- EP15201243
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2015
- Publié
- 3 août 2016
- Délivré
- 29 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 17 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E03F 3/04 (2006.01)F16B 2/24 (2006.01)F16B 5/02 (2006.01)E03F 5/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 202015100413 U 29.01.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 29 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.04.2020
Parties
Inventeur
Merkel, Christian
76532 Baden-Baden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.