ROLLENELEMENT UND FLUIDMASCHINE MIT ROLLEN

Brevet européen · EP3051135 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3051135
Numéro de demande
EP14849943
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2014
Publié
3 août 2016
Délivré
14 nov. 2018
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 18/02 (2006.01)
F04C 27/00 (2006.01)
Priorité
JP 2013201439 27.09.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/075893 29.09.2014
Publication PCT
WO2015/046513 02.04.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 14 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2018

Parties

Titulaire

Taiho Kogyo Co., Ltd

65, Midorigaoka 3-chome, Toyota-shi Aichi 471-8502, JP

Inventeur

KANEMITSU, Hiroshi

Toyota-shi Aichi 471-8502, JP

AKIZUKI, Masanori

Toyota-shi Aichi 471-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.