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Brevet européen · EP3051155 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3051155
- Numéro de demande
- EP14848477
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2014
- Publié
- 3 août 2016
- Délivré
- 30 janv. 2019
- Radié
- 31 août 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60N 2/07 (2006.01)B60N 2/08 (2006.01)B61D 37/00 (2006.01)B64D 11/00 (2006.01)B64D 11/06 (2006.01)F16C 29/00 (2006.01)F16C 29/06 (2006.01)F16M 13/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013201035 27.09.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/072027 22.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/045699 02.04.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2020
- 30 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.01.2019
Parties
Inventeur
HAGIWARA Keisuke
Tokyo 141-8503, JP
MOCHIZUKI Hiroaki
Tokyo 141-8503, JP
SUDO Yuji
Tokyo 141-8503, JP
KURIBAYASHI Hiroomi
Tokyo 141-8503, JP
KANEKO Akito
Tokyo 141-8503, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.