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Brevet européen · EP3051793 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3051793
Numéro de demande
EP16152896
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2016
Publié
3 août 2016
Délivré
24 juin 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 1/60 (2006.01)
Priorité
US 201514610012 30.01.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 24 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.06.2020

Parties

Inventeur

VOGH, James William Jr.

Boxford, MA Massachusetts 01921, US

CALAS, Olivier Jr.

Lowell, MA Massachusetts 01852, US

FRICK, Beat

8107 Buchs

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.