Binaurales Hörsystem

Brevet européen · EP3051844 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3051844
Numéro de demande
EP16152532
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2016
Publié
3 août 2016
Délivré
15 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
24 janv. 2036
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
//H04R 1/10 (2006.01)
Priorité
EP 15153253 30.01.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 15 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2017

Parties

Titulaire

Oticon A/S

Kongebakken 9, 2765 Smørum, DK

Inventeur

PEDERSEN, Michael Syskind

DK-2765 Smørum, DK

DE HAAN, Jan Mark

DK-2765 Smørum, DK

MINNAAR, Pauli

DK-2765 Smørum, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.