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Brevet européen · EP3051953 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3051953
Numéro de demande
EP14780488
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2014
Publié
10 août 2016
Délivré
4 déc. 2019
Fin de la protection au plus tard
1 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F24C 15/02 (2006.01)
F24C 15/16 (2006.01)
A21B 3/02 (2006.01)
A21B 1/44 (2006.01)
Priorité
SE 1351157 02.10.2013
SE 1450267 07.03.2014
Demande PCT
PCT/EP2014/071163 02.10.2014
Publication PCT
WO2015/049337 09.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 4 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.12.2019

Parties

Inventeur

ELIASSON, Mårten

S-187 51 Täby, SE

NORDIN, Jerry

S-175 56 Järfälla, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.