GEPÄCKANORDNUNG UND RAHMEN
Brevet européen · EP3051972 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3051972
- Numéro de demande
- EP14771583
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2014
- Publié
- 10 août 2016
- Délivré
- 16 août 2017
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45C 5/14 (2006.01)A45C 13/04 (2006.01)A45C 13/26 (2006.01)A45C 5/03 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2013/070625 03.10.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/070169 23.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/049121 09.04.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 16 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2017
Parties
Inventeur
BARENBRUG, Machiel Gerardus Theodorus Marie
6300 Zug
SPOEK, Erik Geert
NL-2272 JH Voorburg, NL
DEN BOER, Jacob Geert Arie
NL-3812 HB Amersfoort, NL
VAN ZIJL, Marc Constantijn
NL-1215 EA Hilversum, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.