HEBE- UND LEHNSTUHL
Brevet européen · EP3051979 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3051979
- Numéro de demande
- EP14790245
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2014
- Publié
- 10 août 2016
- Délivré
- 10 avr. 2019
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 1/024 (2006.01)A47C 7/50 (2006.01)A47C 1/032 (2006.01)A61G 5/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 201317259 30.09.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/000385 29.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/044632 02.04.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 15 mai 2019
Titulaire
- Titulaire
- Integrated Furniture Technologies Limited, 26 Faraday Road, Rabans Lane, Industrial Area, Aylesbury, Buckinghamshire HP19 8RY, Royaume-Uni → DewertOkin GmbH, Weststrasse 1, 32278 Kirchlengern, Allemagne
Publié dans Swissreg le 15.05.2019
- 10 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2019
Parties
Inventeur
ROBERTSON, Dale
Cheltenham Gloustershire GL50 1PY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.