SICHERHEITSNADELVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3052163 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3052163
- Numéro de demande
- EP13799403
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2013
- Publié
- 10 août 2016
- Délivré
- 1 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 27 oct. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61B 10/02 (2006.01)A61M 5/32 (2006.01)A61M 5/46 (2006.01)
- Priorité
- PL 40548613 30.09.2013
- Demande PCT
- PCT/PL2013/050024 28.10.2013
- Publication PCT
- WO2015/047114 02.04.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 12 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 7 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 07.07.2022
- 1 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
Parties
Titulaire
95-035 Ozorkow, PL
Inventeur
Dodecanes, GR
01-864 Warszawa, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.