SYSTEM AUS EINEM LENKWERKZEUG UND EINEM GRIFF

Brevet européen · EP3052175 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3052175
Numéro de demande
EP14790874
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2014
Publié
10 août 2016
Délivré
22 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
1 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61M 25/00 (2006.01)
A61M 25/01 (2006.01)
A61M 5/00 (2006.01)
A61M 25/06 (2006.01)
A61M 25/09 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 201314044886 03.10.2013
Demande PCT
PCT/US2014/058743 02.10.2014
Publication PCT
WO2015/051070 09.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 15 déc. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Roman VUILLE, Résidences du Golf A1 / 40, 1196 GLAND

    Publié dans Swissreg le 15.12.2017

  6. 22 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

Parties

Inventeur

CABIRI, Oz

Hod HaSharon 4526611, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.