MIKRONADELPFLASTER UND SYSTEME

Brevet européen · EP3052181 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3052181
Numéro de demande
EP14848387
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2014
Publié
10 août 2016
Délivré
27 juil. 2022
Fin de la protection au plus tard
29 sept. 2034
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61M 37/00 (2006.01)
Priorité
US 201361884396 P 30.09.2013
US 201462024062 P 14.07.2014
US 201462029202 P 25.07.2014
Demande PCT
PCT/US2014/058406 30.09.2014
Publication PCT
WO2015/048777 02.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 7 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

  6. 28 mars 2023

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Georgia Tech Research Corporation, 505 Tenth Street, NW, Atlanta, GA 30332, Etats-Unis d'Amérique → Georgia Tech Research Corporation, 926 Dalney Street, NW, Atlanta, GA 30318, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 28.03.2023

  7. 25 oct. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  8. 19 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

1 entrée antérieure
  1. 27 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

Parties

Titulaire

Georgia Tech Research Corporation

926 Dalney Street, NW, Atlanta, GA 30318, US

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

MCALLISTER, Devin

Marietta, Georgia 30068, US

NORMAN, James J.

North, Bethesda, Maryland 20852, US

PRAUSNITZ, Mark

Atlanta, Georgia 30307, US

HENRY, Sebastien

Smyrna, Georgia 30080, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.