COMPOSITION HUILEUSE CONTENANT UN EXTRAIT D'HEMEROCALLE ET UTILISATIONS

Brevet européen · EP3052198 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3052198
Numéro de demande
EP14780461
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2014
Publié
10 août 2016
Délivré
21 mars 2018
Fin de la protection au plus tard
30 sept. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
A61Q 19/00 (2006.01)
A61K 8/92 (2006.01)
A61K 8/97 (2017.01)
A61Q 19/08 (2006.01)
Priorité
FR 1359546 02.10.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/071006 01.10.2014
Publication PCT
WO2015/049265 09.04.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 21 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

Parties

Titulaire

Société de Recherche Cosmétique S.à.r.l.

Société De Recherche Cosmétique S.à.r.L.

4 Place de Paris, 2314 Luxembourg, LU

Inventeur

LECONTE, Nadine

F-92600 Asnieres sur Seine, FR

ROSSIGNOL-CASTERA, Anne

F-34160 Restinclieres, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.