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Brevet européen · EP3052247 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3052247
Numéro de demande
EP14781615
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2014
Publié
10 août 2016
Délivré
25 mars 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 9/01 (2006.01)
B05B 15/625 (2018.01)
B05B 15/652 (2018.01)
Priorité
GB 201317345 30.09.2013
Demande PCT
PCT/GB2014/000386 30.09.2014
Publication PCT
WO2015/044633 02.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 25 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2020

Parties

Titulaire

EXEL Industries S.A.

Exel Industries S.A.

54 Rue Marcel Paul, 51200 Epernay, FR

Inventeur

WALTERS, George Leigh

Nottingham NG10 4JL, GB

O'TOOLE, John Francis

Smethwick B66 4AW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.