PROCÉDÉ ET ENSEMBLE DE FABRICATION D'AUBE COMPOSITE

Brevet européen · EP3052304 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3052304
Numéro de demande
EP14789324
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2014
Publié
10 août 2016
Délivré
23 août 2017
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 70/48 (2006.01)
B29C 43/36 (2006.01)
B29B 11/16 (2006.01)
B29B 13/06 (2006.01)
*B29L 31/08 (2006.01)
*B29K 21/00 (2006.01)
Priorité
US 201361886678 P 04.10.2013
FR 1457909 21.08.2014
Demande PCT
PCT/FR2014/052512 03.10.2014
Publication PCT
WO2015/049474 09.04.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 23 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

Parties

Titulaire

SNECMA

2 Boulevard du Général Martial Valin, 75015 Paris, FR

Inventeur

MARCHAL, Yann

F-77550 Moissy-Cramayel Cedex, FR

ENGEL, Jeremy

Kearney, Nebraska 68847, US

GIMAT, Matthieu

F-77550 Moissy-Cramayel Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.