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Brevet européen · EP3052423 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3052423
- Numéro de demande
- EP14780761
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2014
- Publié
- 10 août 2016
- Délivré
- 21 juin 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 29 sept. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B66B 11/00 (2006.01)B66B 9/00 (2006.01)B66B 7/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013110778 30.09.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/002651 30.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/043765 02.04.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 27 mai 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- ThyssenKrupp Elevator AG, ThyssenKrupp Allee 1, 45143 Essen, Allemagne → TK Elevator Innovation and Operations GmbH, E-Plus-Straße 1, 40472 Düsseldorf, Allemagne
Publié dans Swissreg le 27.05.2021
2 entrées antérieures
- 23 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
- 21 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
Parties
Mandataire
Inventeur
73779 Deizisau, DE
70771 Leinfelden-Echterdingen, DE
73765 Neuhausen, DE
71032 Böblingen, DE
70372 Stuttgart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.