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Brevet européen · EP3052438 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3052438
Numéro de demande
EP14780517
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2014
Publié
10 août 2016
Délivré
21 avr. 2021
Fin de la protection au plus tard
2 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C01B 13/11 (2006.01)
Priorité
FR 1359658 04.10.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/071248 03.10.2014
Publication PCT
WO2015/049376 09.04.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 17 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2022

  5. 2 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

  6. 23 juin 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  7. 21 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

Parties

Titulaire

Veolia Ozonia Switzerland AG

Degremont Technologies AG

Stettbachstrasse 1, 8600 Dübendorf

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

MÜLLER, Marco

CH-8103 Unterengstringen

RAMOINO, Luca

CH-8800 Thalwil

SEYRLING, Sieghard

CH-8049 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.