GIESSBARES KONSTRUKTIONSMATERIAL MIT KONTROLLIERBAREM AUSBREIT- ODER SETZMASS

Brevet européen · EP3052453 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3052453
Numéro de demande
EP13776446
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2013
Publié
10 août 2016
Délivré
27 mars 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 28/00 (2006.01)
C04B 28/02 (2006.01)
C04B 28/08 (2006.01)
C04B 7/153 (2006.01)
C04B 7/24 (2006.01)
C04B 111/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2013/070662 04.10.2013
Publication PCT
WO2015/049010 09.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 27 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.