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Brevet européen · EP3052578 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3052578
Numéro de demande
EP14789652
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2014
Publié
10 août 2016
Délivré
5 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
25 sept. 2034
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
C08L 97/02 (2006.01)
C09J 175/04 (2006.01)
C08G 18/64 (2006.01)
C08G 18/76 (2006.01)
Priorité
US 201361884223 P 30.09.2013
US 201462032123 P 01.08.2014
Demande PCT
PCT/US2014/057716 26.09.2014
Publication PCT
WO2015/048441 02.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 15 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

  5. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  6. 5 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.07.2023

Parties

Titulaire

BASF SE

Carl-Bosch-Strasse 38, 67056 Ludwigshafen am Rhein, DE

Inventeur

MENTE, Donald, C.

Grosse Ile, MI 48138, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.