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Brevet européen · EP3052721 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3052721
Numéro de demande
EP14852609
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2014
Publié
10 août 2016
Délivré
15 août 2018
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 9/00 (2006.01)
E06B 9/13 (2006.01)
E06B 9/58 (2006.01)
Priorité
US 201314048484 08.10.2013
Demande PCT
PCT/US2014/058657 01.10.2014
Publication PCT
WO2015/054007 16.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 16 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

  3. 1 sept. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 01.09.2018

  4. 15 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2018

Parties

Inventeur

MCKEE, Tony Ray

Dover, DE 19901, US

CADOGAN, David Phillip

Middletown, DE 19709, US

ELGESEM, Ralph Olav

Dover, DE 19904, US

HINKLE, Jonathan Michael

Middletown, DE 19709, US

ROUSHEY, Jeffrey Lewis

Milton, DE 19968, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.