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Brevet européen · EP3052809 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3052809
- Numéro de demande
- EP14738688
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2014
- Publié
- 10 août 2016
- Délivré
- 15 avr. 2020
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04C 19/00 (2006.01)F04C 29/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201361885104 P 01.10.2013US 201314076785 11.11.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/042546 16.06.2014
- Publication PCT
- WO2015/050595 09.04.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 15 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2020
Parties
Inventeur
SHENOI, Ramesh Balkunge
Orangeburg, NY 10962, US
BEERS, Charles Howard
Milford, CT 06460, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.