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Brevet européen · EP3052817 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3052817
Numéro de demande
EP14851397
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2014
Publié
10 août 2016
Délivré
18 sept. 2019
Radié
29 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 2/02 (2006.01)
F16B 5/06 (2006.01)
F24S 25/12 (2018.01)
F24S 25/634 (2018.01)
F24S 25/636 (2018.01)
F24S 30/425 (2018.01)
H02S 20/10 (2014.01)
H02S 20/30 (2014.01)
Priorité
US 201314044704 02.10.2013
Demande PCT
PCT/US2014/058041 29.09.2014
Publication PCT
WO2015/050815 09.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.04.2022

  2. 30 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 30.11.2019

  3. 18 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

Parties

Inventeur

WILLIAMSON, John N.

Albuquerque, NM 87109, US

CORIO, Ronald, P.

Albuquerque, NM 87110, US

McLANE, Kaleb W.

Albuquerque, NM 87109, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.