SCHEIBENBREMSE UND BREMSBELAGSATZ EINER SCHEIBENBREMSE

Brevet européen · EP3052830 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3052830
Numéro de demande
EP14777635
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2014
Publié
10 août 2016
Délivré
3 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
30 sept. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
F16D 55/226 (2006.01)
F16D 65/00 (2006.01)
F16D 65/095 (2006.01)
Priorité
DE 102013016312 04.10.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/071037 01.10.2014
Publication PCT
WO2015/049283 09.04.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 26 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

  4. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  5. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  6. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  7. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  8. 12 sept. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.09.2019

1 entrée antérieure
  1. 3 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2019

Parties

Inventeur

ADAMCZYK, Philipp

87677 Stöttwang, DE

PESCHEL, Michael

82296 Schöngeising, DE

THEIL, Robert

82299 Türkenfeld, DE

KLINGNER, Matthias

82272 Moorenweis, DE

RGUICHI, Abdelaziz

82140 Olching, DE

WERTH, Alexander

80999 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.