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Brevet européen · EP3052840 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3052840
Numéro de demande
EP14781936
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2014
Publié
10 août 2016
Délivré
20 nov. 2019
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 1/12 (2006.01)
F16K 27/02 (2006.01)
Priorité
GB 201317542 03.10.2013
Demande PCT
PCT/GB2014/052982 02.10.2014
Publication PCT
WO2015/049525 09.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 14 janv. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern

    Publié dans Swissreg le 14.01.2020

  3. 20 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

Parties

Inventeur

PRESTON, Timothy James

Trentham Stoke-on-Trent ST4 8DS, GB

O'NIEN, Stephen James

Stocke-on-Trent ST9 0HU, GB

GOODWIN, Matthew Stanley

Aston Stafford ST18 9LJ, GB

GOODWIN, Richard Stanley

Staffordshire ST21 6PG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.