BAKENLEUCHTE MIT OBJEKTIV
Brevet européen · EP3052855 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3052855
- Numéro de demande
- EP14850820
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2014
- Publié
- 10 août 2016
- Délivré
- 25 sept. 2019
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 5/04 (2006.01)F21V 21/116 (2006.01)F21V 17/14 (2006.01)F21W 111/00 (2006.01)F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- US 201314042973 01.10.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/058324 30.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/050873 09.04.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 12 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 12.11.2019
- 25 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.09.2019
Parties
Inventeur
Franklin, Tennessee 37067, US
Franklin, Tennessee 37067, US
Franklin, Tennessee 37067, US
Franklin, Tennessee 37067, US
Franklin, Tennessee 37067, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.