PROCEDE DE PROTECTION D'UN CONNECTEUR USB
Brevet européen · EP3053090 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3053090
- Numéro de demande
- EP14793878
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2014
- Publié
- 10 août 2016
- Délivré
- 19 déc. 2018
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 21/79 (2013.01)G06F 21/85 (2013.01)
- Priorité
- FR 1359568 02.10.2013
- Demande PCT
- PCT/FR2014/052415 25.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/049439 09.04.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 13 févr. 2019
Titulaire
- Titulaire
- Time Reversal Communications, Parc Saint Christophe, 10, avenue de l'Entreprise, 95861 Cergy-Pontoise Cedex, France → Avantix, 655 Avenue Galilée, Bâtiment Horizon, BP 20140, 13794 Aix-en-Provence, France
Publié dans Swissreg le 13.02.2019
- 19 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
Parties
Inventeur
LE BARTZ, Jean-Luc
F-78700 Conflans Sainte Honorine, FR
BONDOUX, Catherine
F-78600 Mainsons-Lafitte, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.