ELEKTROMAGNETISCHER AKTUATOR
Brevet européen · EP3053171 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3053171
- Numéro de demande
- EP14799703
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2014
- Publié
- 10 août 2016
- Délivré
- 10 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 6 nov. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H01F 7/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013224662 02.12.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/073995 07.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/082171 11.06.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 10 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.02.2025
- 6 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.02.2024
- 6 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.02.2023
- 24 juil. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.07.2020
- 10 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.06.2020
Parties
Titulaire
Siemens Aktiengesellschaft
80333 München, DE
Inventeur
KÜHN, Wolfgang
12623 Berlin, DE
HAHN, Andreas
03048 Cottbus, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.