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Brevet européen · EP3053460 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3053460
- Numéro de demande
- EP16153218
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2016
- Publié
- 10 août 2016
- Délivré
- 18 nov. 2020
- Radié
- 31 janv. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A41B 11/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015018807 02.02.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
- 18 août 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
- 18 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
Parties
Inventeur
HARA, Susumu
Nishi-ku, Osaka 550-0005, JP
TOMOHISA, Atsushi
Nishi-ku, Osaka 550-0005, JP
HAMAZAKI, Naomi
Nishi-ku, Osaka 550-0005, JP
WATATANI, Chika
Koryo-cho, Kitakatsuragi-gun, Nara 635-8550, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.