SCHUHE

Brevet européen · EP3053472 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3053472
Numéro de demande
EP14847975
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2014
Publié
10 août 2016
Délivré
5 juin 2019
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 23/02 (2006.01)
A43B 1/04 (2006.01)
Priorité
JP 2013204626 30.09.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/070875 07.08.2014
Publication PCT
WO2015/045639 02.04.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 5 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2019

Parties

Inventeur

YAMAMOTO, Tetsuo

Osaka-shi Osaka 559-8510, JP

IUCHI, Kazunori

Osaka-shi Osaka 559-8510, JP

KITA, Terumasa

Kashiba-shi, Nara 639-0241, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.