KANÜLE

Brevet européen · EP3053552 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3053552
Numéro de demande
EP14848415
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2014
Publié
10 août 2016
Délivré
30 mai 2018
Radié
4 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/34 (2006.01)
//A61F 9/007 (2006.01)
Priorité
JP 2013203399 30.09.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/075177 24.09.2014
Publication PCT
WO2015/046192 02.04.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 13 juin 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 13.06.2018

  6. 30 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.05.2018

Parties

Inventeur

MURAKAMI, Etsuo

Utsunomiya-shi Tochigi 321-3231, JP

OGANE, Kaoru

Utsunomiya-shi Tochigi 321-3231, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.