KANÜLE
Brevet européen · EP3053552 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3053552
- Numéro de demande
- EP14848415
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2014
- Publié
- 10 août 2016
- Délivré
- 30 mai 2018
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/34 (2006.01)//A61F 9/007 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013203399 30.09.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/075177 24.09.2014
- Publication PCT
- WO2015/046192 02.04.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 13 juin 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 13.06.2018
- 30 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.05.2018
Parties
Inventeur
MURAKAMI, Etsuo
Utsunomiya-shi Tochigi 321-3231, JP
OGANE, Kaoru
Utsunomiya-shi Tochigi 321-3231, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.