BLASFORMVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3053727 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3053727
Numéro de demande
EP14848763
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2014
Publié
10 août 2016
Délivré
30 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
5 août 2034
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B29C 49/46 (2006.01)
B29C 49/58 (2006.01)
B29C 49/60 (2006.01)
B29C 49/06 (2006.01)
B29C 49/12 (2006.01)
Priorité
JP 2013205895 30.09.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/004112 06.08.2014
Publication PCT
WO2015/045253 02.04.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  2. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  3. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  4. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  5. 3 oct. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 03.10.2020

  6. 30 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2020

Parties

Titulaire

DISCMA AG

Discma AG

Thurgauerstrasse 34, 8050 Zürich

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

SHIOKAWA, Mitsuru

Isehara-shi Kanagawa 259-1103, JP

TABATA, Shinichi

Isehara-shi Kanagawa 259-1103, JP

TAMURA, Nobuyuki

Isehara-shi Kanagawa 259-1103, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.