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Brevet européen · EP3053787 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3053787
Numéro de demande
EP14850335
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2014
Publié
10 août 2016
Délivré
30 janv. 2019
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 25/0215 (2013.01)
E05B 83/00 (2014.01)
Priorité
JP 2013208926 04.10.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/073471 05.09.2014
Publication PCT
WO2015/049951 09.04.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 30 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.01.2019

Parties

Titulaire

ALPHA CORPORATION

Alpha Corporation

6-8, Fukuura 1-chome Kanazawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP

Nissan Motor Co., Ltd.

2, Takara-cho Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa 221-0023, JP

Inventeur

HAYASHI, Kenjirou

Atsugi-shi Kanagawa 243-0123, JP

SUGIMOTO, Koichiro

Yokohama-shi Kanagawa 236-0004, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.