INDUSTRIEFAHRZEUG

Brevet européen · EP3053870 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3053870
Numéro de demande
EP16152346
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2016
Publié
10 août 2016
Délivré
6 juin 2018
Fin de la protection au plus tard
21 janv. 2036
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B66F 9/075 (2006.01)
B62D 49/08 (2006.01)
E02F 9/18 (2006.01)
Priorité
JP 2015020136 04.02.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 7 juin 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 07.06.2018

  6. 6 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2018

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Toyota Jidoshokki

KABUSHIKI KAISHA TOYOTA JIDOSHOKKI

2-1, Toyoda-cho, Kariya-shi, Aichi 448-8671, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

FUKATSU, Fumihiro

Kariya-shi,, Aichi 448-8671, JP

TAKENAKA, Takaaki

Kariya-shi,, Aichi 448-8671, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.