FLUORIERUNGSMITTEL

Brevet européen · EP3053875 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3053875
Numéro de demande
EP14850310
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2014
Publié
10 août 2016
Délivré
28 sept. 2022
Fin de la protection au plus tard
1 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C01B 7/24 (2006.01)
C01D 3/02 (2006.01)
C01D 13/00 (2006.01)
C07D 309/10 (2006.01)
C07D 493/04 (2006.01)
C07D 209/10 (2006.01)
Priorité
JP 2013207010 02.10.2013
JP 2014173792 28.08.2014
Demande PCT
PCT/JP2014/076455 02.10.2014
Publication PCT
WO2015/050229 09.04.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 9 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

  5. 23 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  6. 12 oct. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  7. 28 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

Parties

Inventeur

HARA, Shoji

Sapporo-shi Hokkaido 060-0808, JP

NAMIKAWA, Takashi

Osaka 530-8323, JP

KISHIKAWA, Yosuke

Osaka 530-8323, JP

ISHIHARA, Sumi

Osaka 530-8323, JP

SHIRAI, Atsushi

Osaka 530-8323, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.