FLUORIERUNGSMITTEL
Brevet européen · EP3053875 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3053875
- Numéro de demande
- EP14850310
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2014
- Publié
- 10 août 2016
- Délivré
- 28 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 1 oct. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C01B 7/24 (2006.01)C01D 3/02 (2006.01)C01D 13/00 (2006.01)C07D 309/10 (2006.01)C07D 493/04 (2006.01)C07D 209/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013207010 02.10.2013JP 2014173792 28.08.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2014/076455 02.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/050229 09.04.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 9 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
- 23 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 12 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 28 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Sapporo-shi Hokkaido 060-0808, JP
Osaka 530-8323, JP
Osaka 530-8323, JP
Osaka 530-8323, JP
Osaka 530-8323, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.