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Brevet européen · EP3054029 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3054029
- Numéro de demande
- EP15770392
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2015
- Publié
- 10 août 2016
- Délivré
- 15 août 2018
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 14/34 (2006.01)C04B 35/56 (2006.01)H01J 37/34 (2006.01)C04B 35/64 (2006.01)C04B 35/645 (2006.01)C23C 14/35 (2006.01)C23C 14/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014064558 26.03.2014JP 2014065284 27.03.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/057414 13.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/146617 01.10.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 15 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.08.2018
Parties
Inventeur
OHASHI Kazumasa
Kitaibaraki-shi Ibaraki 319-1535, JP
ODA Kunihiro
Kitaibaraki-shi Ibaraki 319-1535, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.